Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1729838
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1998
Marque figurative de Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES domicilié(e) COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729838.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 1998.

Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MARIAGE


Société HAUT FOURNEAU et FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES (Société Anonyme) - COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Articles en métal brut, semi-ouvré et ouvré naturel, revêtu ou traité, spécialement en fonte. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, grils

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.